Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIRGULE ,
JOURDAN Brigitte
SARL B.C.L.

Numéro de dépôt :
94543756
Date de dépôt :
02/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2004

Présentation de la marque VIRGULE ,

Déposée le 2 novembre 1994 par JOURDAN Brigitte et la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIRGULE , » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Les déposants sont JOURDAN Brigitte, domicilié(e) 32, rue Cdt Israël, 69370 ST DIDIER au MT D'OR - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.C.L domicilié(e) 23, rue Saint Hélène, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte JOURDAN - France.

La marque VIRGULE , a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIRGULE , est expirée depuis le 2 novembre 2004.


JOURDAN Brigitte - 32, rue Cdt Israël, 69370 ST DIDIER au MT D'OR - France

SARL B.C.L. - 23, rue Saint Hélène, 69002 LYON - France


Brigitte JOURDAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

- Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. - Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. - Tapis

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.